Réglement du Forum

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Réglement du Forum

Message par Admin le Mer 17 Fév - 18:29

L'association Asso'parents TREBES met à disposition des utilisateurs internautes, un forum de discussion permettant l’échange et le partage.
La charte ici présentée définit les règles de fonctionnement et d’utilisation du forum. Elle est construite selon les recommandations du site http://www.forumactif.com Cette charte est susceptible d’évoluer et pourra être modifiée sans préavis. Nous vous engageons à la lire régulièrement.
Toute participation en tant que membre inscrit ou utilisateur invité est soumise à l’acceptation de cette charte.

1- Sujet de discussion

Ce forum de discussion est consacré aux informations liées aux écoles de la ville de TREBES.

2- Accès et inscription

a- Règles
Ce forum peut être lu par quiconque. Pour y contribuer, il vous sera demandé de vous inscrire en indiquant votre nom ou en choisissant un pseudonyme (si vous préférez être identifié ainsi vis-à-vis des autres participants) et un mot de passe, et de saisir une adresse de courrier électronique.

Cette inscription permet :
- aux autres participants de reconnaître vos diverses contributions, personnalisant ainsi le débat sans pour autant révéler votre identité réelle,
- à tout participant de vous contacter personnellement par e-mail ou messagerie privée sans dévoiler votre adresse de courrier électronique, grâce à un système de correspondance par formulaire,
- de supprimer ou modifier vous-même vos contributions.

L'option d'enregistrement de vos identifiant et mot de passe sur les forums nécessite l'emploi d'un cookie persistant (stocké sur le disque dur de votre ordinateur). Ce fichier a pour seule fonction de simplifier votre accès aux forums en supprimant la phase de saisie de votre identifiant et de votre mot de passe. Nous vous recommandons toutefois de ne pas avoir recours à ce cookie si vous accédez aux forums sur un poste en accès public.

Il est impératif de se présenter au autres membres en passant par l'onglet PRÉSENTATION.


b- Gestion de l’inscription
Les adresses e-mail des membres du forum doivent être valides à la date d’inscription, c'est-à-dire qu’elles permettent à leurs propriétaires d’être joints par un des administrateurs, modérateurs, ou membres du forum.
Pour des raisons techniques, les adresses du domaine aol.com seront refusées.

Toute demande d’inscription pourra être rejetée sans justification de l’administrateur.

c- Gestion des comptes
Il est interdit de créer plusieurs comptes pour une même personne.
La création d'un deuxième compte, dans le but d'agir (en bien ou en mal) dans l'anonymat constitue un motif de bannissement.

Tout compte n'ayant pas été utilisé depuis les 12 derniers mois pourra être détruit, éventuellement avec un préavis par e-mail, afin de ne pas surcharger la base de données.

NB : Il est inutile de vous inscrire si vous n'avez pas l'intention de participer à la vie du forum (en postant des messages et en partageant vos idées ).

3- Droits et devoirs du lecteur

Tout lecteur de ce forum doit respecter les droits de propriété intellectuelle des auteurs. Il doit notamment veiller à ne pas reproduire et diffuser les contributions publiées sur ce forum sur d’autres forums ou d’autres supports sans l’accord de leurs auteurs.

Tout lecteur peut néanmoins reproduire le contenu de ce forum à des fins de consultations privées ou reproduire et diffuser de courts extraits d’un message, à des fins d’information ou de recherches, en citant le nom de ce forum et celui de l’auteur du message (nom réel ou pseudonyme).

4- Droits et devoirs du contributeur (membre inscrit)

a- L’activité sur le forum
Tout contributeur demeure propriétaire de son message et des droits de propriété intellectuelle qui y sont attachés.

Les propos tenus sur ce forum sont néanmoins publiés sous votre propre responsabilité. A ce titre, vous devez respecter les lois et règlements en vigueur et le droit des personnes. Par exemple, vous ne devez pas diffuser des messages violents, injurieux, diffamatoires, racistes, révisionnistes, faisant l’apologie des crimes de guerre, pédophiles, appelant au meurtre ou incitant au suicide, incitant à la discrimination ou à la haine ou dont le contenu reproduirait sans autorisation une œuvre protégée par la propriété intellectuelle (ex. articles de presse, message d’un tiers).

Le forum ne doit pas être utilisé pour échanger de quelque manière que ce soit des fichiers soumis à des droits d'auteurs (matériel pédagogique, logiciels commerciaux, fichiers mp3, etc.)
Les fichiers joints sont permis à partir du moment où ces droits sont respectés et où l'auteur a donné son autorisation de diffusion.
Une limite est fixée dans la taille des pièces jointes et l'espace de stockage destiné à les recevoir.

L’insertion de photos ou images dans un message est autorisée.

Tout usage commercial ou publicitaire du forum est proscrit.

La rédaction des messages doit être claire et compréhensible par tous. Le style "SMS" est interdit. L'utilisation d'abréviations ou de logos est à éviter dans la mesure du possible.

Veillez par ailleurs à respecter la courtoisie nécessaire au bon déroulement des débats.

Les avatars
- Vous ne devez pas choisir le même avatar qu'un autre membre.
- Il ne peut en aucun cas s'agir d'une image choquante ou indécente.

b- Bannissement
Tout membre ne respectant pas la charte d’utilisation pourra recevoir un avertissement ou sera totalement banni du forum en fonction de la gravité de son acte.
Un bannissement entraînera une suppression immédiate et irréversible des droits accordés aux membres.
Le compte et l’accès au forum d’un membre banni seront supprimés.
Toute demande de réinscription d’un membre préalablement banni fera l’objet d’un examen minutieux de la part de l’administrateur.

c- Les informations personnelles
Tout membre du forum s’engage à tenir à jour ses informations personnelles et notamment son adresse e-mail.
L’administrateur se réserve le droit de radier un membre dont l’adresse e-mail serait constatée comme non valide.

Conformément à l’article 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Vous pouvez exercer ce droit en modifiant directement vos informations dans le formulaire « profil » du forum.

Il est fortement déconseillé de diffuser votre adresse e-mail en clair dans vos messages : ceux-ci sont accessibles aux robots et vous risquez de voir votre boite aux lettres remplie de courrier indésirable.

4- Modération

Ce forum est modéré a posteriori, c’est-à-dire que tous les messages sont lus après leur publication. Un délai de quelques heures à deux jours peut donc s’écouler avant qu’un message ne soit éventuellement déplacé, modifié ou supprimé.

Le modérateur s'assure que votre contribution porte bien sur le thème de débat traité dans le forum, respecte les lois et règlements en vigueur et qu'elle permet un débat constructif. Il se réserve notamment la possibilité de refuser la publication des messages redondants, de nature publicitaire ou promotionnelle, contraires à l’ordre public ou aux bonnes mœurs, violents, racistes, révisionnistes, faisant l’apologie des crimes de guerre, injurieux ou grossiers, contraires aux droits d’auteur ou droits voisins, au droit applicable aux bases de données, au droit des marques, au droit à l’image, au droit au respect de la vie privée ou qui enfreindraient toute autre disposition législative ou réglementaire en vigueur.

Tout message publié demeure néanmoins sous la responsabilité de son auteur.

Les lecteurs peuvent demander la vérification de tout message litigieux posté sur ce forum en utilisant les outils de signalement intégrés au forum.

Les modérateurs peuvent être contactés directement par messagerie privée ou e-mail par l'intermédiaire du forum.

5- Référencement des messages

Toutes les contributions publiées sur ce forum sont susceptibles d’être référencées sur un moteur de recherche, et donc d’être consultées par un public extérieur à celui de ce forum.

6- Destination des données collectées et des messages archivés

Selon la loi en vigueur, ce forum détient et conserve toutes données de nature à permettre l’identification des auteurs des messages et procède à l’archivage privé des messages postés. Ces informations ne pourront être communiquées qu’à une autorité judiciaire qui en formulerait la demande.

Le contenu des messages pourra également être communiqué, de manière exceptionnelle et après anonymisation, à un organisme de recherche scientifique ou universitaire.

Les informations personnelles sont à usage exclusif du site beauvene-forumecole.com et ne pourront en aucun cas être divulguées, cédées ou vendues à un tiers.

7- Modification et suppression des messages

Vous pouvez à tout moment nous demander la modification ou la suppression de vos propres messages en contactant un modérateur, en prenant soin d'indiquer les éléments suivants : titre et date de publication du message, pseudo utilisé et adresse URL du message sur le forum.

8- Publicité

Sauf autorisation de l’administrateur, toute publicité sur ce forum est interdite.

9- La messagerie privée

Le forum autorise l'utilisation d'un système de messagerie privée qui permet les échanges privés entre membres du forum.
Cette messagerie est soumise à des quotas définis par l'administrateur.

Les règles énoncées plus haut à propos du forum s'appliquent également à la messagerie privée.

En cas de problème de messages indésirables de la part de membres du forum, les modérateurs pourront agir en tant que médiateurs, et dans les cas les plus extrêmes désactiver l'accès à la messagerie privée aux membres qui ne respecteraient pas les règles de bienséance
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Date d'inscription : 13/01/2016

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